MENTIONS LÉGALES

IDENTIFICATION

Raison sociale : Galerie Artiane
Enseigne: ARTIANE
APE: 4778C
Adresse du siège social : 12 Place Berthelot, 14600 Honfleur, FRANCE
Numéro de téléphone : +33 (0) 6 61 77 63 55
Adresse mail : contact@artiane.com
Identifiant SIRET : 400 624 979 00052
Numéro individuel d’identification fiscale (numéro de TVA intracommunautaire) : FR 38400624979

HÉBERGEUR

1&1 INTERNET SARL au capital de 100 000 €
SIRET (Siege) 43130377500016
Code APE : 6202A
Numéro individuel d’identification fiscale (numéro de TVA intracommunautaire) : FR 22 424 761 419
Siège social : 1 ET 1 INTERNET SARL, 7 PL DE LA GARE 57200 SARREGUEMINES
Téléphone : 08 99 87 48 41

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. Les œuvres qui y figurent sont protégées par le droit d’auteur, la reproduction de tout ou partie des œuvres sur quelque support que ce soit est formellement interdite. « Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. » (Extrait du Code de Propriété Intellectuelle L.122-4)

 

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